KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3267129 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3267129
- Numéro de demande
- EP17171595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2017
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 13/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016134844 07.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
MATSUNAGA, Takahiro
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
KIMURA, Takashi
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
SUYAMA, Shigeaki
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
TOYA, Kotaro
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
OKA, Yasuhiro
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.