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Brevet européen · EP3267160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3267160
Numéro de demande
EP17179117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2017
Publié
10 janv. 2018
Délivré
19 août 2020
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/06 (2006.01)
G01F 15/06 (2006.01)
G01F 15/02 (2006.01)
G01F 15/00 (2006.01)
G01F 1/66 (2006.01)
F24F 110/40 (2018.01)
Priorité
JP 2016133445 05.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  2. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Titulaire

Surpass Industry Co., Ltd.

2203, Shimooshi, Gyoda-shi Saitama 361-0037, JP

Inventeur

INOUE, Atsushi

Saitama, 361-0037, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.