DISPOSITIF APTE A DÉTECTER UNE FORCE D APPUI
Brevet européen · EP3267168 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3267168
- Numéro de demande
- EP17177741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2017
- Publié
- 10 janv. 2018
- Délivré
- 26 août 2020
- Radié
- 22 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 5/00 (2006.01)B60N 2/00 (2006.01)G01G 19/414 (2006.01)B60R 21/015 (2006.01)G01G 3/08 (2006.01)G01L 1/04 (2006.01)B60N 2/70 (2006.01)
- Priorité
- FR 1656499 06.07.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2022
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
LAUGT, Dorian
26100 ROMANS-SUR-ISERE, FR
NIGUET, Ludovic
07130 TOULAUD, FR
DUVALLET, Patrick
78280 GUYANCOURT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.