ZÄHLSCHEIBENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3267367 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3267367
Numéro de demande
EP17175416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2017
Publié
10 janv. 2018
Délivré
6 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06M 9/02 (2006.01)
G01N 21/89 (2006.01)
Priorité
DE 102016112405 06.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  5. 10 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 10.07.2020

  6. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

GTS GmbH

Böllinger Str. 61, 74078 Heilbronn, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Durst, Sebastian

35578 Wetzlar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.