EIN MODULARES ELEMENT FÜR SCHMUCK UND MODESCHMUCK
Brevet européen · EP3267831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3267831
- Numéro de demande
- EP16715893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 23 janv. 2019
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 11/00 (2006.01)A44C 5/10 (2006.01)
- Priorité
- IT FI20150068 10.03.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/051322 09.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/142869 15.09.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 5 janv. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Leo France S.r.l., Via G. Bechi 26, 50141 Firenze, Italie → Leo France S.p.A., Via G. Bechi 26, 50141 Firenze, Italie
Publié dans Swissreg le 05.01.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 26 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2019
- 23 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
Parties
Inventeur
50141 Firenze, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.