ELEKTROMOTORISCHER MÖBELANTRIEB

Brevet européen · EP3267843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3267843
Numéro de demande
EP16709468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2016
Publié
17 janv. 2018
Délivré
22 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 20/04 (2006.01)
Priorité
DE 202015101317 U 13.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/055367 11.03.2016
Publication PCT
WO2016/146548 22.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

DewertOkin GmbH

Weststrasse 1, 32278 Kirchlengern, DE

Inventeur

KLIMM, Hartmut

32257 Bünde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.