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Brevet européen · EP3267928 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3267928
- Numéro de demande
- EP16707488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015103544 11.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/054561 03.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/142270 15.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 12 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.03.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.