VERFOLGUNG EINER BEWEGUNG EINES KIEFERS
Brevet européen · EP3267938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3267938
- Numéro de demande
- EP16761147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 19/045 (2006.01)A61C 19/05 (2006.01)A61B 6/14 (2006.01)A61B 6/03 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)G06T 19/00 (2011.01)G06T 7/00 (2017.01)A61C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562130447 P 09.03.2015
- Demande PCT
- PCT/FI2016/050142 09.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/142584 15.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
NYHOLM, Kustaa
00880 Helsinki, FI
TOIMELA, Lasse
00880 Helsinki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.