STIMULATIONSVORRICHTUNG MIT FORTSATZ

Brevet européen · EP3267960 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3267960
Numéro de demande
EP15748202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2015
Publié
17 janv. 2018
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61H 19/00 (2006.01)
A61H 9/00 (2006.01)
A61H 23/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015103694 13.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/067017 24.07.2015
Publication PCT
WO2016/146206 22.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  6. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  7. 26 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2023

  8. 22 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.08.2023

1 entrée antérieure
  1. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

NOVOLUTO GmbH

Novoluto GmbH

Hermann-Blankenstein-Straße 5, 10249 Berlin, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

LENKE, Michael

94526 Metten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.