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Brevet européen · EP3267977 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3267977
- Numéro de demande
- EP16762469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 11 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 9/10 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61K 31/366 (2006.01)A61K 31/496 (2006.01)
- Priorité
- US 201562132277 P 12.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/021643 10.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/145132 15.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 8 août 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- DuPont Nutrition USA, Inc., 974 Centre Road, Wilmington DE 19805, Etats-Unis d'Amérique → International N&H USA, Inc., 974 Centre Road, Wilmington, DE 19805, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 8 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
1 entrée antérieure
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
Shenyang 110016, CN
Princeton, NJ 08540, US
N-3400 Lier, NO
Shenyang 110002, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.