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Brevet européen · EP3268067 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3268067
Numéro de demande
EP16710140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2016
Publié
17 janv. 2018
Délivré
10 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 15305380 12.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/055270 11.03.2016
Publication PCT
WO2016/142511 15.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  6. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Titulaire

SANOFI

54, rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Inventeur

MARSH, William

Buckingham Buckinghamshire MK18 4HZ, GB

MORRIS, Anthony Paul

Balsall Common Coventry West Midlands CV7 7FY, GB

VEASEY, Robert

Leamington Spa Warwickshire CV32 7EP, GB

AVERY, Richard, James, Vincent

Mickleton Chipping Campden Gloucestershire GL55 6TX, GB

PLUMPTRE, David, Aubrey

Droitwich Spa Worcestershire WR9 7RQ, GB

STEEL, Samuel

Leamington Spa Warwickshire CV32 4TZ, GB

JONES, Matthew

Warwick Warwickshire CV34 6AU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.