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Brevet européen · EP3268073 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3268073
Numéro de demande
EP16764059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2016
Publié
17 janv. 2018
Délivré
20 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/16 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
Priorité
AU 2015900907 13.03.2015
Demande PCT
PCT/AU2016/050177 14.03.2016
Publication PCT
WO2016/145483 22.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

WLODARCZYK, Peter

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

DENNIS, Clancy John

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

MALOUF, Gordon Joseph

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

MARTIN, Dion Charles Chewe

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

HOLLEY, Liam

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.