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Brevet européen · EP3268145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3268145
- Numéro de demande
- EP16708420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 21 août 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 22/02 (2006.01)B21D 22/20 (2006.01)B21D 37/16 (2006.01)C21D 1/673 (2006.01)
- Priorité
- EP 15382104 09.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/054885 08.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/142367 15.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
LÓPEZ LAGE, Manuel
08630 Abrera, ES
MARTIN GONZALEZ, Ignacio
08810 Sant Pere De Ribes, ES
RAYA ZAMORA, Pedro
08192 Sant Quirze Del Valles, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.