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Brevet européen · EP3268158 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3268158
Numéro de demande
EP16714756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2016
Publié
17 janv. 2018
Délivré
9 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B23B 31/30 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015103737 13.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/000443 11.03.2016
Publication PCT
WO2016/146248 22.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Inventeur

FEIN, Klaus

74363 Frauenzimmern, DE

TROßBACH, Robert

74366 Brackenheim, DE

GROSS, Johann

74081 Heilbronn, DE

WIEDMANN, Moritz

74348 Lauffen am Neckar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.