KARDE MIT EINEM ROTIERENDEN ELEMENT

Brevet européen · EP3268518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3268518
Numéro de demande
EP16718458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2016
Publié
17 janv. 2018
Délivré
3 juin 2020
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/46 (2006.01)
Priorité
IT FI20150070 12.03.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/051360 10.03.2016
Publication PCT
WO2016/142896 15.09.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Technoplants S.R.L.

Viale Dé Gasperi 33, 59100 Prato, IT

Inventeur

GUALTIERI, Marco

59100 Prato, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.