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Brevet européen · EP3268546 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3268546
- Numéro de demande
- EP16712516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/04 (2006.01)E03D 9/08 (2006.01)F03B 13/00 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)F21S 9/04 (2006.01)B05B 1/18 (2006.01)B05B 15/00 (2018.01)
- Priorité
- IT BS20150038 10.03.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/051075 26.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/142801 15.09.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.02.2020
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
NIKLES, Gerhard
I-25013 Carpenedolo (Brescia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.