HYDRAULISCHES PUMPENSYSTEM ZUR HANDHABUNG EINES SCHLAMMMEDIUMS

Brevet européen · EP3268607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3268607
Numéro de demande
EP16718503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2016
Publié
17 janv. 2018
Délivré
28 oct. 2020
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 9/117 (2006.01)
F04B 15/02 (2006.01)
Priorité
AU 2015900822 09.03.2015
Demande PCT
PCT/NL2016/050147 03.03.2016
Publication PCT
WO2016/144161 15.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Inventeur

KEIJERS, Ronald Godefridus Anna

5928 PH Venlo, NL

WILMSEN, Arnoldus Gertrudis Hendrikus

5928 PH Venlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.