GETRIEBE MIT EINER PLANETENGETRIEBESTUFE
Brevet européen · EP3268634 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3268634
- Numéro de demande
- EP16703720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16H 57/029 (2012.01)F16H 1/28 (2006.01)F16J 15/447 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)
- Priorité
- DE 102015003047 11.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000218 09.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/142027 15.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 30 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2024
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 10 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 10.01.2020
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
HÜTTINGER, Alexander
75245 Neulingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.