LED-AUSSEN- UND STRASSENLEUCHTEN
Brevet européen · EP3268662 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3268662
- Numéro de demande
- EP16715788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 27 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F21Y 115/10 (2016.01)F21S 8/08 (2006.01)F21W 131/103 (2006.01)F21V 15/01 (2006.01)F21V 31/00 (2006.01)F21V 29/70 (2015.01)
- Priorité
- DE 102015003114 10.03.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2016/000086 24.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/141906 15.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 22 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 21 nov. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Phoenix Mecano Digital Elektronik GmbH, Am Schunkenhofe 1 + 7, 99848 Wutha-Farnroda, Allemagne → Cicor Digital Elektronik GmbH, Am Schunkenhofe 1 + 7, 99848 Wutha-Farnroda, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.11.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
99706 Sondershausen, DE
10829 Berlin, DE
37574 Einbeck, DE
32657 Lemgo, DE
33106 Paderborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.