KOCHFELD MIT INTEGRIERTER HAUBE

Brevet européen · EP3268670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3268670
Numéro de demande
EP17721841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2017
Publié
17 janv. 2018
Délivré
27 nov. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
F04D 17/16 (2006.01)
Priorité
IT UA20163482 05.04.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/051685 23.03.2017
Publication PCT
WO2017/175085 12.10.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Titulaire

ELICA S.p.A.

Via Ermanno Casoli, 2, 60044 Fabriano (AN), IT

Inventeur

BUONOMO, Gennaro

60044 Fabriano (AN), IT

ROSCINI, Sandrino

60044 Fabriano (AN), IT

GARGIULO, Antonello

60044 Fabriano (AN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.