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Brevet européen · EP3268677 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3268677
Numéro de demande
EP16707070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2016
Publié
17 janv. 2018
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F24H 9/16 (2006.01)
F24H 1/00 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015204167 09.03.2015
DE 102015216691 01.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/053926 25.02.2016
Publication PCT
WO2016/142180 15.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 1 avr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

  6. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

FISCHER, Ralf

73730 Esslingen, DE

WIELAND, Bernd

73760 Ostfildern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.