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Brevet européen · EP3268943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3268943
- Numéro de demande
- EP16762715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 2 juin 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 25/08 (2006.01)G08B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562132452 P 12.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/022380 14.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/145455 15.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
MARTIN, Jean-Paul
Oakton, Virginia 22124, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.