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Brevet européen · EP3269288 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3269288
- Numéro de demande
- EP15884629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2015
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/005 (2006.01)A61B 1/01 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/057388 12.03.2015
- Publication PCT
- WO2016/143142 15.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
MIYAZAKI, Takuya
Tokyo 120-0035, JP
WADA, Norihito
Tokyo 160-8582, JP
HIMURA, Yoshihiko
Tokyo 120-0035, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.