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Brevet européen · EP3269288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3269288
Numéro de demande
EP15884629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2015
Publié
17 janv. 2018
Délivré
3 juin 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/005 (2006.01)
A61B 1/01 (2006.01)
A61B 1/018 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/057388 12.03.2015
Publication PCT
WO2016/143142 15.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Inventeur

MIYAZAKI, Takuya

Tokyo 120-0035, JP

WADA, Norihito

Tokyo 160-8582, JP

HIMURA, Yoshihiko

Tokyo 120-0035, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.