POLYAXIALE PEDIKELSCHRAUBE MIT PROVISORISCHER FIXIERUNG
Brevet européen · EP3269318 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3269318
- Numéro de demande
- EP17189393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2012
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011053295 06.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 14 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.10.2022
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
78647 Trossingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.