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Brevet européen · EP3269435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3269435
Numéro de demande
EP17154591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2017
Publié
17 janv. 2018
Délivré
28 nov. 2018
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2016137398 12.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Titulaire

TOMY COMPANY, LTD.

Tomy Company, Ltd.

7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku Tokyo 124-8511, JP

Inventeur

HORIKOSHI, Kenji

Katsushika-ku, Tokyo 124-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.