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Brevet européen · EP3269459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3269459
Numéro de demande
EP17161011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2017
Publié
17 janv. 2018
Délivré
22 juin 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23G 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016140756 15.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  3. 23 nov. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Sugino Machine Limited, 2410 Hongo, Uozu city Toyama 937-8511, Japon → Sugino Machine Limited, 2880 Kuriyama, Namerikawa City, Toyama 936-8577, Japon

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  4. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Titulaire

SUGINO MACHINE LIMITED

Sugino Machine Limited

2880 Kuriyama, Namerikawa City, Toyama 936-8577, JP

Inventeur

MITSUE, Toyoaki

Uozu City, Toyama 937-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.