BLASFORMVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3269530 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3269530
Numéro de demande
EP16764365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2016
Publié
17 janv. 2018
Délivré
4 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B29C 49/46 (2006.01)
B29C 49/04 (2006.01)
B29C 49/06 (2006.01)
B29C 49/12 (2006.01)
B29C 49/58 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B29K 23/00 (2006.01)
B29K 67/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015051470 13.03.2015
JP 2015051471 13.03.2015
JP 2015051477 13.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/000499 01.02.2016
Publication PCT
WO2016/147531 22.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 10 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.12.2019

  6. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

DISCMA AG

Discma AG

Thurgauerstrasse 34, 8050 Zürich

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

OKUYAMA, Yuichi

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

MORIKAMI, Shigeki

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

SHIOKAWA, Mitsuru

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.