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Brevet européen · EP3269547 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3269547
Numéro de demande
EP17001153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2017
Publié
17 janv. 2018
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B32B 17/10 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
JP 2016140812 15.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

AGC Inc.

5-1, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8405, JP

Inventeur

Aoki, Tokihiko

Tokyo 100-8405, JP

Sadakane, Shunsuke

Tokyo 100-8405, JP

Ikegami, Ayaka

Tokyo 100-8405, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.