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Brevet européen · EP3269910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3269910
Numéro de demande
EP16761868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2016
Publié
17 janv. 2018
Délivré
11 août 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 85/16 (2014.01)
E05B 81/90 (2014.01)
Priorité
JP 2015049643 12.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/057853 11.03.2016
Publication PCT
WO2016/143903 15.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  3. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Titulaire

ALPHA CORPORATION

Alpha Corporation

6-8, Fukuura 1-chome Kanazawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Inventeur

ONO, Takashi

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

ONODA, Masaya

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.