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Brevet européen · EP3269952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3269952
Numéro de demande
EP15884597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2015
Publié
17 janv. 2018
Délivré
26 mai 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 13/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/057253 12.03.2015
Publication PCT
WO2016/143107 15.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  3. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Titulaire

Tokyo Roki Co., Ltd.

12-3 Nakamachidai 3-chome Tsuzuki-ku, Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP

Inventeur

ISHIDA, Kosaku

Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.