SEITENSCHIENE
Brevet européen · EP3270012 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3270012
- Numéro de demande
- EP16761290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 9/20 (2006.01)F02F 5/00 (2006.01)F16J 9/06 (2006.01)F16J 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015049570 12.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/001176 03.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/143315 15.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
MIYAJIMA, Tatsuya
Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP
TAKEZAWA, Yuichiro
Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.