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Brevet européen · EP3270068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3270068
Numéro de demande
EP17183814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2010
Publié
17 janv. 2018
Délivré
16 avr. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 1/00 (2019.01)
F25B 1/10 (2006.01)
F24F 3/06 (2006.01)
F25B 30/02 (2006.01)
F28B 1/06 (2006.01)
F28D 1/047 (2006.01)
F28D 1/02 (2006.01)
F28F 9/26 (2006.01)
F28F 1/32 (2006.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 25/00 (2006.01)
F25B 47/02 (2006.01)
Priorité
JP 2009175624 28.07.2009
JP 2009175625 28.07.2009
Divisionnaire de
EP10804418
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Carrier Japan Corporation

1-11-1, Osaki Shinagawa-ku, Tokyo 141-0032, JP

Inventeur

TANNO, Hideki

416-8521 Shizuoka-ken, KP

OKADA, Masahiro

Shizuoka-ken, 416-8521, JP

MATSUMOTO, Kenjiro

Shizuoka-ken, 416-8521, JP

ISHIGURO, Takamitsu

Shizuoka-ken, 416-8521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.