WÄRMETAUSCHER FÜR EIN AGR-SYSTEM

Brevet européen · EP3270085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3270085
Numéro de demande
EP16382330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2016
Publié
17 janv. 2018
Délivré
6 nov. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 3/04 (2006.01)
F28F 1/02 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F28F 1/42 (2006.01)
F02M 26/28 (2016.01)
F02M 26/32 (2016.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes, 20, 36315 Vigo Pontevedra, ES

Inventeur

Prieto Domínguez, Rodolfo

E-36379 Nigrán - Pontevedra, ES

Otero Vázquez, Ana

E-27500 Chantada-Lugo, ES

Hermida Domínguez, Xoan Xosé

E-36380 Gondomar-Pontevedra, ES

Juliana, Rafael

E-36201 Vigo, ES

Vargas, Alejandro

E-36210 Vigo, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.