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Brevet européen · EP3270090 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3270090
Numéro de demande
EP17188238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2011
Publié
17 janv. 2018
Délivré
11 mars 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 1/387 (2006.01)
F41G 3/16 (2006.01)
F41G 1/32 (2006.01)
G02B 23/10 (2006.01)
Priorité
US 370591 P 04.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Inventeur

LISTER, Mark William

Berkley, MI 48072, US

HORVATH, Anthony M.

Temperance, MI 48182, US

HANEY, Edward J.

Gaines, MI 48436, US

MAURICIO, Jeremiah

Tecumseh, MI 49286, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.