PROCÉDÉ DE DÉTECTION ÉLECTRIQUE DE PEPTIDES, PROTÉINES ET AUTRES MACROMOLÉCULES

Brevet européen · EP3270139 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3270139
Numéro de demande
EP17177951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Rectifié
Déposé
26 juin 2017
Publié
17 janv. 2018
Délivré
26 août 2020
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C12Q 1/6869 (2018.01)
G01N 15/12 (2006.01)
G01N 27/327 (2006.01)
G01N 33/487 (2006.01)
Priorité
FR 1601007 24.06.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  5. 26 janv. 2024

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  6. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  7. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  8. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

2 entrées antérieures
  1. 25 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

  2. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Titulaire

CY Cergy Paris Université

35, Boulevard du Port, 95501 Cergy Pontoise, FR

ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS

75010 Paris, FR

Université Evry Val d'Essonne

23, Boulevard François Mitterrand, 91025 Evry Cedex, FR

EXCILONE

6, rue Blaise Pascal Parc Euclide 1, 78990 Elancourt, FR

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

PIGUET, Fabien

78990 Elancourt, FR

PELTA, Juan

78990 Elancourt, FR

KRUPOVA, Zuzana

78990 Elancourt, FR

MANIVET, Philippe

78990 Elancourt, FR

DEFRENAIX, Pierre

78990 Elancourt, FR

OULDALI, Hadjer

78990 Elancourt, FR

OUKHALED, Abdelghani

78990 Elancourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.