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Brevet européen · EP3270207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3270207
- Numéro de demande
- EP16206370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2015
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 19 mars 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 7/38 (2017.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 17/89 (2020.01)G01S 7/481 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)G03B 37/04 (2021.01)G02B 26/10 (2006.01)G01S 17/86 (2020.01)H04N 13/271 (2018.01)G06T 7/00 (2017.01)G06T 7/246 (2017.01)H04N 23/698 (2023.01)
- Priorité
- US 201414470088 27.08.2014
- Divisionnaire de
- EP15181882
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
WALSH, Gregory Charles
Walnut Creek, CA 94595, US
PARYS, Roman
51-669 Wroclaw, PL
VELIZHEV, Alexander
8810 Horgen
METZLER, Bernhard
6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.