PROZESSKARTUSCHE
Brevet européen · EP3270229 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3270229
- Numéro de demande
- EP17184209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2013
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G03G 21/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012196872 07.09.2012JP 2013145903 11.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 12 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.11.2021
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.