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Brevet européen · EP3270421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3270421
Numéro de demande
EP16764697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2016
Publié
17 janv. 2018
Délivré
13 juil. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/0224 (2006.01)
H01B 1/22 (2006.01)
H01B 1/02 (2006.01)
C03C 8/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015051367 13.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/056396 02.03.2016
Publication PCT
WO2016/147867 22.09.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  3. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Inventeur

KURAHASHI, Masayuki

Tosu-shi Saga 841-0048, JP

KANASAKU, Tadashi

Tosu-shi Saga 841-0048, JP

NISHIMURA, Kousuke

Tosu-shi Saga 841-0048, JP

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