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Brevet européen · EP3270455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3270455
Numéro de demande
EP17180993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2017
Publié
17 janv. 2018
Délivré
20 mai 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/667 (2014.01)
H01M 2/10 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/658 (2014.01)
H02M 7/48 (2007.01)
Priorité
US 201615210577 14.07.2016
US 201615210607 14.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Inventeur

Harrison, John S.

Salem, Virginia 24153, US

Wagoner, Robert Gregory

Salem, Virginia 24153, US

Hansen, Lukas Mercer

Schenectady, New York 12345, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.