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Brevet européen · EP3270476 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3270476
- Numéro de demande
- EP17180890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2017
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01T 13/20 (2006.01)H01T 13/32 (2006.01)H01T 13/39 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016138603 13.07.2016JP 2017097916 17.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
Sumoyama, Daisuke
Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP
Nakada, Takuto
Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP
Shibata, Tsutomu
Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP
Kikai, Takaaki
Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.