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Brevet européen · EP3270476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3270476
Numéro de demande
EP17180890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2017
Publié
17 janv. 2018
Délivré
22 avr. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01T 13/20 (2006.01)
H01T 13/32 (2006.01)
H01T 13/39 (2006.01)
Priorité
JP 2016138603 13.07.2016
JP 2017097916 17.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

Sumoyama, Daisuke

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

Nakada, Takuto

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

Shibata, Tsutomu

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

Kikai, Takaaki

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.