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Brevet européen · EP3270485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3270485
- Numéro de demande
- EP16761335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2016
- Publié
- 17 janv. 2018
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/44 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)H01M 10/617 (2014.01)
- Priorité
- JP 2015045815 09.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/050082 05.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/143363 15.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
HANAKAWA, Kenji
Tokyo 108-8212, JP
OGAWA, Yusuke
Tokyo 108-8212, JP
YAMASAKI, Mitsuhiko
Tokyo 108-8212, JP
SAITO, Yosuke
Tokyo 108-8212, JP
KUMAMOTO, Kiyotaka
Tokyo 108-8212, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.