ANGEREICHERTES TIERFUTTER ENTHALTEND ARCHAEBAKTERIEN
Brevet européen · EP3270706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3270706
- Numéro de demande
- EP16716691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A23K 20/10 (2016.01)A23K 10/18 (2016.01)A23K 50/80 (2016.01)A23K 50/70 (2016.01)A23K 50/10 (2016.01)A23K 50/20 (2016.01)A61K 35/741 (2015.01)
- Priorité
- EP 15159277 16.03.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/051473 16.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/147121 22.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
SUTHERLAND, Duncan-Bruce
1027 Lonay
ZAISS, Mario Michael
91080 Rathsberg/Marloffstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.