POLYAXIALE PEDIKELSCHRAUBE MIT KUGELSEGMENTFÖRMIGEM KOPF

Brevet européen · EP3270803 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3270803
Numéro de demande
EP16710174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
23 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
DE 102015003574 19.03.2015
DE 102015010741 17.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/055664 16.03.2016
Publication PCT
WO2016/146672 22.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

NGMedical GmbH

Morschborn 28, 66620 Nonnweiler-Primstal, DE

Inventeur

BACKES, Hermann

66640 Namborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.