CHIRURGISCHES GEWEBEFUSIONSINSTRUMENT
Brevet européen · EP3270808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3270808
- Numéro de demande
- EP16710972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)A61B 17/11 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015205057 20.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/055981 18.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/150857 29.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
BARGON, Rainer
78532 Tuttlingen, DE
BLENDER, Bernd
78570 Mühlheim a.d. Donau, DE
MERCKLE, Christof
68199 Mannheim, DE
ODERMATT, Erich
8200 Schaffhausen
HERNER, Eugen
78054 Villingen-Schwenningen, DE
EICK, Stefan
78532 Tuttlingen, DE
HAFNER, Nikolaus
78532 Tuttlingen, DE
ROTHWEILER, Christoph
78166 Donaueschingen, DE
HEIZMANN, Patrick
78183 Hüfingen, DE
HUBER, Christian
78570 Mühlheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.