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Brevet européen · EP3270825 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3270825
- Numéro de demande
- EP16710210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 7 mars 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)A61F 2/95 (2013.01)
- Priorité
- US 201562136092 P 20.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/055783 17.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/150806 29.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 26 janv. 2022
Titulaire
- Titulaire
- JenaValve Technology, Inc., 7545 Irvine Center Drive, Suite 100, Irvine, CA 92618, Etats-Unis d'Amérique → JenaValve Technology, Inc., 4 Cromwell,, Irvine, CA 92618, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
Garden Grove, California 92840, US
San Clemente, California 92672, US
Santa Fe, New Mexico 87505, US
Aliso Viejo, California 92656, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.