BEATMUNGSGERÄTE

Brevet européen · EP3270993 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3270993
Numéro de demande
EP16717238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
8 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
A61B 5/091 (2006.01)
Priorité
DE 102015103894 17.03.2015
Demande PCT
PCT/DE2016/100106 10.03.2016
Publication PCT
WO2016/146102 22.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 22 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

Fritz Stephan GmbH Medizintechnik

Kirchstraße 19, 56412 Gackenbach, DE

Inventeur

HÖHNE, Bernd

56130 Bad Ems, DE

HUMMLER, Helmut

89081 Ulm, DE

SCHULZE, Andreas

82432 Walchensee, DE

HERBER-JONAT, Susanne

82234 Weßling, DE

BRAUN, Wolfgang

56428 Dernbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.