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Brevet européen · EP3271007 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3271007
- Numéro de demande
- EP16765715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61N 1/32 (2006.01)A61N 1/37 (2006.01)A61N 1/18 (2006.01)A61N 1/39 (2006.01)A61N 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201562135495 P 19.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/022768 17.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/149450 22.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 28 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.07.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
AMSLER, Phillip Hier
Oakmont, PA 15139, US
KAIB, Thomas E.
Irwin, PA 15642, US
FREEMAN, Gary A.
Waltham, MA 02453, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.