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Brevet européen · EP3271059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3271059
Numéro de demande
EP16715178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
5 déc. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 5/04 (2006.01)
B01F 3/08 (2006.01)
B05B 7/24 (2006.01)
E03C 1/10 (2006.01)
Priorité
US 201514662720 19.03.2015
Demande PCT
PCT/US2016/022873 17.03.2016
Publication PCT
WO2016/149497 22.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Inventeur

JONES, Gareth

1083VC Amsterdam, NL

HAANSTRA, Seth

4756WT Vinkeveen, NL

SANSOM, Lan

1094EE Amsterdam, NL

WENBORN, Richard

3511RB Utrecht, NL

VAN DER KRAAN, Marcel

3042AV Rotterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.