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Brevet européen · EP3271059 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3271059
- Numéro de demande
- EP16715178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 5/04 (2006.01)B01F 3/08 (2006.01)B05B 7/24 (2006.01)E03C 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201514662720 19.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/022873 17.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/149497 22.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Inventeur
JONES, Gareth
1083VC Amsterdam, NL
HAANSTRA, Seth
4756WT Vinkeveen, NL
SANSOM, Lan
1094EE Amsterdam, NL
WENBORN, Richard
3511RB Utrecht, NL
VAN DER KRAAN, Marcel
3042AV Rotterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.