ZERKLEINERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3271076 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3271076
- Numéro de demande
- EP16704429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2016
- Publié
- 24 janv. 2018
- Délivré
- 12 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B02C 13/26 (2006.01)B02C 13/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015104078 18.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/052939 11.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/146307 22.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
SCHARFE, Oscar
20149 Hamburg, DE
SCHARFE, Felix
20149 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.