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Brevet européen · EP3271088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3271088
Numéro de demande
EP16704832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2016
Publié
24 janv. 2018
Délivré
29 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B08B 15/02 (2006.01)
G01G 21/28 (2006.01)
B01L 1/00 (2006.01)
B25H 1/20 (2006.01)
Priorité
DE 102015103766 15.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/053118 15.02.2016
Publication PCT
WO2016/146315 22.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 19 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.09.2022

  7. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Inventeur

LIEBSCH, Jürgen

88161 Lindenberg / Bayern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.